Votre panier est vide.
Vous êtes actuellement sur :
Conditions générales de vente - version du 30/01/10
Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur les sites Internet studiovideodvd.fr et studiovideodvd.com. StudioVidéoDVD se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2 : Disponibilité des produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Nous nous engageons à expédier la commande sous 72h à compter de la validation du paiement de la commande. Le délai le livraison est en fonction des services postaux, qui ont la charge de nos expéditions.
En cas d'indisponibilité de ( ou des ) articles commandes, nous nous engageons à vous en informer, et à vous proposer soit un remboursement de ( ou des ) article(s ) indisponible()s, soit nous accorder un délai d expédition supplémentaire, car le ( ou les ) articles indisponibles sont en cours d’approvisionnement.
En cas de rupture de stock sur l'un des produits de votre commande : Nous expédions le reste de votre commande, si le ( ou les ) article(s) indisponible(s) ne font pas l'objet d’un réapprovisionnement.
Colisage / échantillonnage :
Dans le cadre d'opérations promotionnelles pour le compte de nos partenaires, vous pouvez être amenés à recevoir gratuitement dans vos colis des échantillons promotionnels, des messages promotionnels. Seul un échantillon par personne et par commande est distribué. Il peut arriver que, dans certain cas, ces échantillons gratuits ne soient pas distribués bien qu'annoncés sur votre bon de préparation. Le traitement est manuel et peut parfois engendrer quelques erreurs. Aucune réclamation ne sera prise en compte par notre Service Clients à ce sujet.
Les ventes
Les produits mis en vente sur les sites studiovideodvd.fr et studiovideodvd.com ne sont disponibles qu'après une inscription sur ces mêmes sites. Toutes les commandes ne pourront être acceptées qu’après inscription du client. Nous nous réservons le droit de valider, ou non, chaque inscription.
Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)
Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.
Article 4 : Prix
4.1 - Généralités
StudioVidéoDVD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation
Modalités de Paiement
Vous pourrez effectuer le règlement :
Par chèque :
Il vous suffit de nous envoyer votre chèque libellé à l'ordre de Studio Vidéo DVD à l'adresse suivante: Studio Vidéo DVD 11 Rue Jean Jaurès - 95400 ARNOUVILLE-LES-GONESSE en indiquant au dos de votre chèque ou sur papier libre: le numéro de votre commande, votre date de naissance, la date de création de votre pièce d'identité s'il s'agit d'une carte d'identité ou d'un permis de conduire sinon la date d'expiration de votre passeport ou de votre carte de séjour. Dès réception de votre chèque nous vous expédions votre commande.
Par carte bancaire :
Le paiement s'effectue directement sur le site de Paypal notre partenaire. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de studiovideodvd.fr ou studiovideodvd.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.
Compte Paypal :
Le paiement s’effectue directement de votre compte Paypal notre partenaire, sur notre Compte. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation et vérification du paiement par Paypal.
Défaut de Paiement
studiovideodvd.fr ou studiovideodvd.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Contrôles anti Fraudes
studiovideodvd.fr ou studiovideodvd.com, contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger studiovideodvd. fr ou studiovideodvd.com de pratiques abusives opérées par des fraudeurs. Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation, nos services pourront être amenés à prendre contact avec les deux personnes mentionnées ; à savoir la personne rattachée à l'adresse de facturation et celle indiquée pour l'adresse de livraison. Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, mais aussi justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc... Ces demandes sont faites par courrier électronique.
Article 6 : Modalités de livraison et délais de livraison en France Métropolitaine
Les différents modes d expédition
France Métropolitaine et Corse :
Pour une valeur inférieur a 250 euros : normal, suivi frequence A , colissimo sans signature
Colissimo recommande contre signature ( seuls les modes d’expédition: Suivi Frequence A, Colissimo sans signature, Colissimo recommandé contre signature pourront faire l’objet, d’un échange, ou d’un remboursement total ou partiel en cas de perte ou de vol durant sa livraison )
Pour une valeur supérieur a 250 euros : colissimo recommandé contre signature
Dom – Tom :
Normal prioritaire, Colissimo sans signature, Colissimo recommandé contre signature ( seul le mode d’expédition Colissimo recommande contre signature pourra faire l’objet, d’un échange, ou d’ un remboursement partiel ou total en cas de perte ou de vol durant sa livraison )
Europe :
Normal priorite, Colissimo international contre signature ( seul le mode d’expédition Colissimo International contre signature pourra faire l’objet, d’un échange, ou d’ un remboursement partiel ou total en cas de perte ou de vol durant sa livraison )
Monde ( sauf Afrique )
Notre partenaire Paypal, n’acceptant aucuns paiements provenant d'Afrique, aucune commande ne sera traité et expédié sur ce continent.
Normal priorite, Colissimo International contre signature ( seul le mode d’expédition Colissimo International contre signature pourra faire l’objet, d’un échange, ou d’ un remboursement partiel ou total en cas de perte ou de vol durant sa livraison )
6.1 – Modalités
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
6.2 - Délais d'expédition
L'ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrés.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts). Ils courent dès la validation de la commande. A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (La Poste )
Généralement, pour un article disponible en stock : Sous 48 à 72 heures
6.3 - Délais de livraison
Le ou les produits commandés sont livrés par le circuit postal en France metropolitaine et Corse:
Colissimo ( suivi ou Colissimo sans signature ) : délai moyen annoncé par le prestataire : 48 heures.
Colissimo recommandé : délai moyen annoncé par le prestataire : 48 heures
Article 7 : Responsabilités
StudioVidéoDVD ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies.
Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de StudioVidéoDVD, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 9.3.
Article 8 : Traitement des colis non distribués par le prestataire
Ce sont les colis qui n'ont pas été remis au destinataire final pour les raisons suivantes : NPAI, non réclamé, refusé, avarie de transport, spoliation…
8.1 - Les retours sous le motif NPAI
Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison ( La Poste ) sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.
Traitement d'un retour NPAI:
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, nous prendrons contact avec vous pour nous confirmer ou nous donner une autre adresse de livraison. Nous nous réservons le droit de vous demander une participation à la ré expédition de votre commande après nous avoir donné vos nouvelles informations sur l’adresse de livraison.
8.2 - Les retours sous le motif « non réclamé »
Ce sont les colis qui n'ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis.
Traitement d'un retour sous le motif « non réclamé »:
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, nous prendrons contact avec vous pour vous informer du retour de votre colis par nos services. Nous nous réservons le droit de vous demander une participation à la ré expédition de votre commande après nous avoir donné vos nouvelles informations sur l’adresse de livraison.
8.3 – Les retours sous le motif « refusé »
Vous avez refusé le colis car il présentait des traces évidentes d'ouverture et/ou de chocs Si le colis est abîmé, déchiré, ouvert… vous devez impérativement refusé le colis et prendre contact avec nos services afin de nous en informer. Si le prestataire chargé de la livraison de votre colis est la Poste, vous devez notamment demander une déclaration de spoliation au moment du refus.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un remboursement.
Le remboursement d’un achat effectué par Carte bancaire ou via un compte Paypal sera crédité directement sur votre Compte bancaire ou Paypal, via notre partenaire Paypal dans un délai de 50 jours a compter de la date de commande de ou des articles faisant l’objet d’une autorisation de retour donnée par nos services. Cette autorisation ne pourra être donnée que si elle rentre dans le cadre de l’article 9 de nos conditions générales de vente.
8.4 – Les retours sous le motif « spoliation »
Ce sont les colis qui n'ont pas été livrés au client en raison de spoliation : colis ouvert, traces de chocs, colis vides...
Traitement d'un retour sous le motif « spoliation »:
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, nous prendrons contact avec vous pour vous informer du retour de votre colis par nos services. En fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un remboursement.
Le remboursement d’un achat effectué par Carte bancaire ou via un compte Paypal sera crédité directement sur votre Compte bancaire ou Paypal, via notre partenaire Paypal dans un délai de 50 jours a compter de la date de commande de ou des articles faisant l’objet d’une autorisation de retour donnée par nos services. Cette autorisation ne pourra être donnée que si elle rentre dans le cadre de l’article 9 de nos conditions générales de vente.
Article 9 : Droit de retour
9.1 - Procédure et conditions générales de retour
Dans un objectif d'identification et donc d'un traitement optimal des retours, tout produit nécessitant d'être retourné doit faire l'objet d'une demande de retour auprès de nos services, sous peine d'être refusé. Le délai qui vous est imparti pour prendre contact avec notre service clients dépend du motif du retour. Merci de vous reportez au points 9-2 et suivants des CGV. La demande de retour doit être faite auprès de notre service client qui vous délivrera un numéro d'accord.
Dès réception de l'accord, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé. Nous vous conseillons d'effectuer le retour par Lettre suivi, Colissimo suivi, ou Recommande international, suivant le pays d expédition du retour. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par vos soins, et faisant retour vers nos services, ne nous parvenait pas, vous ne seriez pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n'est pas sous notre responsabilité. Seul l'expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes, en majuscules. Pensez à coller sur le carton servant au retour le numéro de retour qui vous sera envoyé suite à votre demande de retour, faite auprès de notre service client (vous pouvez, si vous n'avez pas d'imprimante écrire lisiblement le numéro de retour sur le carton). Dans le cas d'une rétractation, si le produit comporte une étiquette de protection sur l'emballage, merci de ne pas la déchirer ou de chercher à ouvrir l'emballage (refus possible du retour, consultez nos CGV). Joignez avec votre colis un courrier comportant vos coordonnés exactes, et rappelant votre numéro de commande. L’adresse de retour vous sera communiquée avec votre numéro d’accord de retour
A noter : A réception, nos services contrôleront la conformité du produit retourné et le motif de retour. Si le produit retourné n'est pas conforme, il sera refusé par nos services et vous sera réexpédié, à vos frais. Si votre retour est effectué sous un mauvais motif, votre produit pourra être refusé et donc vous être réexpédié à vos frais. Le motif de retour pourra notamment être requalifié. Dès lors, vous en serez informé par e mail et le traitement de votre retour sera donc fonction du nouveau motif.
Réserve: StudioVidéoDVD se réserve le droit de refuser le colis, le remboursement ou l'échange, si les conditions de retour précédemment citées ne sont pas respectées (sans le numéro de retour, ou informations demandées par notre service client, votre colis ne sera pas accepté). Dès réception de ce produit nous traiterons votre retour afin de répondre le plus rapidement possible à vos souhaits.
9.2 – Les retours pour erreur de référence
Modalités de retour: Vous disposez de 15 jours pour nous signaler que le produit reçu n'est pas le produit commandé : erreur de référence, de caractéristiques, produit complètement différent… afin que notre service client vous attribue un numéro d'accord de retour.
Traitement de votre retour pour erreur de référence: Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un remboursement.
Le remboursement d’un achat effectué par Carte bancaire ou via un compte Paypal sera crédité directement sur votre Compte bancaire ou Paypal, via notre partenaire Paypal dans un délai de 50 jours a compter de la date de commande de ou des articles faisant l’objet d’une autorisation de retour donnée par nos services. Cette autorisation ne pourra être donnée que si elle rentre dans le cadre de l’article 9 de nos conditions générales de vente.
Frais de retour: Après avoir réceptionné et accepté votre colis, si les frais de port engagés auprès de la Poste sont connus par nos services, nous procéderons au remboursement du montant des ces frais. Si ces frais ne sont pas connus par nos services, un justificatif des frais engagés vous sera demandé par notre service client afin que ce dernier soit en mesure de procéder au remboursement correspondant.
Le remboursement d’un achat effectué par Carte bancaire ou via un compte Paypal sera crédité directement sur votre Compte bancaire ou Paypal, via notre partenaire Paypal dans un délai de 50 jours a compter de la date de commande de ou des articles faisant l’objet d’une autorisation de retour donnée par nos services. Cette autorisation ne pourra être donnée que si elle rentre dans le cadre de l’article 9 de nos conditions générales de vente.
A noter : Le montant du remboursement de ces frais sera basé sur les tarifs grand public en vigueur, communiqués par la Poste pour les Lettre suivi, Colissimo suivi. Le montant maximum de remboursement ne pourra excéder 10 €. TTC.
9.3- Les retours pour rétractation
Modalités de retour: Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re commercialisation et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Vous disposez donc de 7 jours pour nous signaler que vous souhaitez vous rétracter afin que notre service client vous attribue un numéro d'accord de retour.
ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa re-commercialisation. Par conséquent, chaque produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué…. Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes en majuscules.
Traitement de votre retour pour rétractation: Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier un produit d'échange de valeur équivalente, ou un remboursement.
Le remboursement d’un achat effectué par Carte bancaire ou via un compte Paypal sera crédité directement sur votre Compte bancaire ou Paypal, via notre partenaire Paypal dans un délai de 50 jours a compter de la date de commande de ou des articles faisant l’objet d’une autorisation de retour donnée par nos services. Cette autorisation ne pourra être donnée que si elle rentre dans le cadre de l’article 9 de nos conditions générales de vente.
Frais de retour pour rétractation: Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Nous vous conseillons d'effectuer le retour par Lettre Suivi, Colissimo suivi ou Colissimo Recommande international, suivant le pays d expédition du retour. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par vos soins, et faisant retour vers nos services, ne nous parvenait pas, vous ne seriez pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n'est pas sous notre responsabilité. Seul l'expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.
9.4 – Les retours pour panne au déballage
Modalités d'application de la panne au déballage : A compter de la réception de votre colis, vous disposez de 15 jours pour nous signaler la réception d'un produit en panne au moment de sa mise en service. Lors de votre demande de retour, il est indispensable que vous décriviez au mieux le problème rencontré avec votre produit. Notre service client vous génèrera un numéro d'accord de retour. Le produit devra être retourné avec son emballage d'origine même si celui ci a été ouvert.
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes en majuscules.
ATTENTION ! : Seuls les produits justifiant d'une panne au déballage avérée seront acceptés. Dans le cas contraire, votre produit pourra alors vous être retourné, à vos frais ou votre retour requalifié sous le motif adéquat. Les produits renvoyés sans accord de retour et ne remplissant pas les conditions de retour précisées dans l'e-mail du numéro d'accord de retour seront refusés. Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit ou de vous rembourser.
Le remboursement d’un achat effectué par Carte bancaire ou via un compte Paypal sera crédité directement sur votre Compte bancaire ou Paypal, via notre partenaire Paypal dans un délai de 50 jours a compter de la date de commande de ou des articles faisant l’objet d’une autorisation de retour donnée par nos services. Cette autorisation ne pourra être donnée que si elle rentre dans le cadre de l’article 9 de nos conditions générales de vente.
Frais de retour: Après avoir réceptionné et accepté votre colis, si les frais de port engagés auprès de la Poste sont connus par nos services, nous procéderons au remboursement du montant des ces frais. Si ces frais ne sont pas connus par nos services, un justificatif des frais engagés vous sera demandé par notre service client afin que ce dernier soit en mesure de procéder au remboursement correspondant.
Le remboursement d’un achat effectué par Carte bancaire ou via un compte Paypal sera crédité directement sur votre Compte bancaire ou Paypal, via notre partenaire Paypal dans un délai de 50 jours a compter de la date de commande de ou des articles faisant l’objet d’une autorisation de retour donnée par nos services. Cette autorisation ne pourra être donnée que si elle rentre dans le cadre de l’article 9 de nos conditions générales de vente.
Nous vous conseillons d'effectuer le retour par Lettre suivi, Colissimo suivi ou Recommande international, suivant le pays d expédition du retour. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par vos soins, et faisant retour vers nos services, ne nous parvenait pas, vous ne seriez pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n'est pas sous notre responsabilité. Seul l'expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.
A noter : Le montant du remboursement de ces frais sera basé sur les tarifs grand public en vigueur, communiqués par la Poste pour les Lettre suivi, Colissimo suivi. Le montant maximum de remboursement ne pourra excéder 10 €. TTC.
9.5- Remboursement
Délai autorise: Le remboursement d’un achat effectué par Carte bancaire ou via un compte Paypal sera crédité directement sur votre Compte bancaire ou Paypal, via notre partenaire Paypal dans un délai de 50 jours a compter de la date de commande de ou des articles faisant l’objet d’une autorisation de retour donnée par nos services. Cette autorisation ne pourra être donnée que si elle rentre dans le cadre de l’article 9 de nos conditions générales de vente.

